CE-DI

Centre d’études et documentations immobilier

Le diagnostic amiante avant vente est-t-il un « certificat » d’absence d’amiante ? - 19/06/2020

Le diagnostic amiante avant vente, réalisé lors de la vente d’un bien immobilier (construit avant 1997), à Annecy et sur toute la France, est un diagnostic qui mentionne la présence ou l'absence de matériaux ou produits contenant de l'amiante, inscrits dans les Listes A et B de l’annexe 13-9.
 Les investigations de ces quelques matériaux sont réalisés si ceux-ci sont directement accessibles et sans démontages complexes nécessitant des outils, et sans besoin d’investigations destructives.

Un diagnostic amiante avant vente ne signifie donc pas forcément que le bien objet du diagnostic soit exempt d’amiante.

Sous le terme diagnostic amiante sont regroupés :

·         Les diagnostics amiante avant vente, insérés dans le DDT « dossier diagnostics techniques », avec les diagnostics de performance énergétique (DPE), d’électricité, de plomb etc.

Pour réaliser ces diagnostics amiante avant vente l’opérateur doit disposer de la certification amiante sans mention.

·         Les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. Ces diagnostics sont réalisés à partir des listes A, B et C de l’annexe 13-9 et concernent l’ensemble des matériaux et produits connus susceptibles de contenir de l’amiante.

Pour réaliser ces diagnostics amiante avant travaux ou démolition l’opérateur doit disposer de la certification amiante avec mention.

En effet dans le cas d’un diagnostic amiante avant démolition (ou travaux dans les zones concernées par ceux-ci), l’opérateur, qui est formé au repérage de tous les matériaux susceptibles de contenir de l’amiante, dresse une carte exhaustive de tout matériau amianté. L’opérateur réalise des investigations approfondies, avec sondages destructifs et prises de prélèvements à des fins d’analyses auprès de laboratoires accrédités.

Avec plus de 13 ans d’expérience dans le diagnostic amiante avant démolition, les opérateurs de diagnostic amiante avant démolition de CE-DI, disposant de la certification amiante avec mention, ont été confrontés à des cas le diagnostic amiante avant vente ne révèle pas d’amiante, et le diagnostic amiante avant travaux ou démolition révèle des matériaux amiantés.

Pourtant le diagnostiqueur ayant réalisé le diagnostic avant vente n’a pas fait de faute, car généralement les matériaux amiantés ne sont révélés qu’après des investigations destructives.

Un de ces cas a été décrit dans un article du monde avec comme titre explicite « Diagnostic amiante erroné : 8 ans de procédure ».

Pour résumer l’article, les acquéreurs d’une maison individuelle, un peu d’amiante avait été repéré dans le diagnostic avant vente, ont découvert à l’occasion de travaux que leur bien nouvellement acquis était truffé d’amiante et en grande quantité.

En tant que diagnostiqueur immobilier certifié amiante, tous les opérateurs de CE-DI connaissent l’étendue et la portée d’un diagnostic amiante avant vente.

Malheureusement ce n’est pas le cas des acheteurs d’un bien immobilier qui, en toute bonne foi, ne retiennent que la conclusion du rapport amiante avant vente, sans envisager que ce rapport n’est pas exhaustif et qu’il ne garantit pas l’absence d’amiante.

Si vous êtes acquéreur, et que vous avez des doutes sur les conclusions d’un diagnostic amiante avant vente, ou si vous souhaitez avoir un avis plus précis, CE-DI,(Centre Etude Documentations Immobiliers) leader historique en amiante avant démolition sur Annecy et sa Région, propose une prestation de « Complément de recherche d’amiante dans le cas d’une vente élargie aux matériaux de la liste C ».

Notre expérience, avec l’accord des vendeurs, permet d’affiner la cartographie de matériaux susceptibles de contenir de l’amiante, et sans sondages destructifs.

Pour plus de renseignements contactez-nous par téléphone au 04.50.60.17.08 ou par mail


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